Mentions légales

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  • Dénomination sociale : ECOLE NATIONALE DU FINANCEMENT DE L’IMMOBILIER (ENFI)
  • SAS au capital de : 410.206 € 504 381 153 RCS Paris. Enregistrée auprès de la Préfecture de la Région Ile-de France sous le numéro 11 75 44708 75.
  •  TVA intracommunautaire FR 22 504 381 153
  • Identifiant C.E. : FR Siège social : 19, rue des Capucines – 75 001 Paris.
  • Représentant légal : Benoit Catel, Président
  • Directeur de la publication : Jean-François Metz
  • Contact : Chantal Harito
  • Concepteur : Digital Expression
  • Hébergement : Aqua Ray – 14 rue Jules Vanzuppe – 94200 Ivry-sur-Seine – France – N° SIREN : 447 997 099 – Tel :01 84 04 04 05
  • Référencement : E-volutions
  • Crédit photos : Arnaud Février, Fotolia, Jupiter Images, Phovoir, Shutterstock, Crédit Foncier

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L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Le site www.enfi.fr est un site d’information soumis à la loi française. Les personnes qui accèdent à ce site acceptent les règles d’utilisation énoncées ci-après. Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.

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1 - ACCÈS AU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales. L’accès au site enfi.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

2 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ENFI est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute extraction, reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, réutilisation, par la mise à disposition du public de tout ou partie, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable d’ENFI est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site ENFI et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’ENFI ou de son ayant- droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

3 - RESPONSABILITÉ

ENFI se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, ENFI décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non – disponibilité du service. ENFI ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter ENFI pour s’informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s). L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par ENFI à une personne si la loi l’interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire des produits et/ou des services présentés sur le site.

4 - DOMMAGES TECHNIQUES

ENFI ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations?

5 - LIENS HYPERTEXTES

Le site enfi.fr contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par ENFI. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site enfi.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

6 - COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie technique indispensable au fonctionnement du site peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent ENFI à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. Aucun autre cookie ne sera pas installé automatiquement avant la poursuite de la navigation de l’utilisateur.

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7 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La collecte de vos données personnelles est obligatoire pour le traitement de votre demande d’inscription à un événement ainsi que pour procéder à la gestion administrative et de la relation clients et prospects . Vous êtes également susceptibles de recevoir des informations sur l’actualité de l’école de notre part pour des événements analogues à ceux que vous avez commandés. Si vous ne le souhaitez pas, adressez un mail à l’adresse bal@enfi.fr . Conformément à la loi n°78-18 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression pour les informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer par courrier à l’adresse suivante : ENFI, 4 Quai de Bercy 94224 Charenton Cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’ENFI, responsable de traitement. L’ENFI s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation sans votre autorisation les informations que vous nous fournissez (à savoir votre société, votre nom, votre adresse, votre téléphone et votre adresse électronique).

Les données personnelles collectées peuvent toutefois être communiquées à des prestataires informatiques tiers pour la gestion et la maintenance du présent site, à des prestataires pouvant assister l’ENFI dans la gestion des opérations techniques et commerciales et à tout destinataire, public ou privé, en vertu de la loi, d’un décret ou d’une décision judiciaire.

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Conformément à la loi n°78-18 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression pour les informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer par courrier à l’adresse suivante : 4 quai de Bercy 94224 Charenton Cedex

8 - LOI APPLICABLE

Le contenu du site enfi.fr est assujetti au droit applicable en France. 
Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

  • CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1- Présentation

L’ENFI est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi au 19 rue des Capucines, 75001 Paris (France). L’ENFI développe, propose et dispense des formations en présentiel intra et inter entreprise, des formations diplômantes ainsi que des rencontres ou conférences.

2- Objet – champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s’appliquent à toutes les offres de services ENFI relatives à des commandes passées auprès de l’ENFI pour tout client (ci-après Client).

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de l’ENFI, prévaloir sur les CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que l’ENFI ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Le Client se porte fort du respect des présentes CGV par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents.

Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de l’ENFI, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de service à ses besoins.

3- Dispositions communes aux formations

3-1 Documents contractuels

Pour les actions de stages et formations diplômantes, une convention établie selon les textes en vigueur est adressée en deux exemplaires dont un est retourné par le Client revêtu du cachet de l’entreprise. L’attestation de participation est adressée après la formation

3-2 Conditions financières

Tout stage ou cycle commencé est dû en entier. Les repas ne sont pas compris dans le prix des stages et formations diplômantes, ils sont optionnels et sont directement facturés au Client s’il en demande la prise en charge.

3-3 Remplacement d’un participant

L’ENFI offre la possibilité de remplacer un participant empêché par un autre participant ayant le même profil et les mêmes besoins en formation. Le remplacement d’un participant est possible sans indemnités jusqu’à 24 heures ouvrées avant le début de la formation. Passé ce délai, l’intégralité du coût de la formation est dû.

3-4 Insuffisance du nombre de participants à une session «inter-entreprises»

Dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement d’une session de formation, l’ENFI se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard une semaine avant la date prévue et ce, sans indemnité. Il sera proposé par l’ENFI une nouvelle planification dans les meilleurs délais, sous

réserve que le nombre requis d’inscriptions soit atteint. A défaut l’ENFI se réserve le droit d’annuler la session.

4- Dispositions applicables à l’ensemble de l’offre de service ENFI

4-1 Modalités de passation de commandes

L’offre de service est réputée acceptée dès la réception par l’ENFI d’un bon de commande signé par tout représentant dûment habilité du Client dans un délai d’un mois à compter de l’émission du bon de commande.

La signature d’un bon de commande et/ou l’accord sur proposition implique la connaissance et l’acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions.,.

4-2 Facturation-règlement

4-2.1 Prix de la prestation

Principes généraux

Tous les prix sont exprimés en euros («opération exonérée de TVA en application des dispositions de l’article 261 4. 4°a du CGI »). Ils comprennent les frais pédagogiques et les supports remis aux participants. Ils ne comprennent pas les frais de transport, l’hébergement et la restauration des stagiaires. Dans certains cas spécifiques, ils ne comprennent pas non plus les éventuels taxes, droits de douane ou importation ainsi que les frais bancaires occasionnés par le mode de paiement utilisé qui seront à la charge du Client, sauf convention contraire.

Cas de session dite « intra » organisée pour le compte d’un commanditaire

Dans cette situation, les prix ne comprennent pas les frais de transport, d’hébergement et de restauration du (ou des) formateurs ainsi que les frais éventuels de location de salle qui seront facturés en sus de la prestation pédagogique et sur production de justificatifs.

4-2.2 Paiement

Sauf convention contraire, les règlements seront effectués par le Client aux conditions suivantes :

– Le paiement comptant doit être effectué au plus tard 30 jours à compter de la date de la facture ;

– Le règlement est accepté par chèque et virement bancaire ;

– Aucun escompte ne sera appliqué en cas de règlement avant l’échéance, sauf mention différente indiqué sur la facture.

En cas de retard de paiement, l’ENFI pourra suspendre toutes les commandes en cours et désactiver les droits d’accès sans préjudice de toute autre voie d’action.

Toute somme non payée à l’échéance entraine de plein droit et sans mise en demeure préalable, l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et demi le taux d’intérêt légal. L’ENFI aura la faculté de suspendre le service jusqu’à complet paiement et obtenir le règlement par voie contentieuse aux frais du Client sans préjudice des autres dommages et intérêts qui pourraient être dus à l’ENFI.

4-3 Limitation de responsabilité de l’ENFI

La responsabilité de l’ENFI ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique du matériel, tout mauvais usage des accès privatifs ou toute cause étrangère à l’ENFI. Dans le cas de sessions e-learning, la responsabilité de l’ENFI ne peut en aucun cas être engagée si les conditions de configuration technique minimale requise ne sont pas respectées.

Quel que soit le type de prestation, la responsabilité de l’ENFI est expressément limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le Client. La responsabilité de l’ENFI est plafonnée au montant du prix payé par le Client au titre de la prestation concernée.

En aucun cas la responsabilité de l’ENFI ne saura être engagée au titre des dommages indirects tels que perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation.

4-4 Cas de force majeure

L’ENFI ne pourra être tenue responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un cas de force majeure.

Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l’accident d’un animateur de formation, les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à l’ENFI, les désastres naturels, les incendies, la non obtention de visas, des autorisations de travail ou d’autres permis, les lois ou règlements mis en place ultérieurement , l’interruption des communications ou des transports de tout type, ou tout autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de l’ENFI.

4-5 Propriété intellectuelle

L’ENFI, ses partenaires ou formateurs sont seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle des formations qu’elle propose à ces Clients. A cet effet, l’ensemble des contenus, supports pédagogiques quelle que soit la forme (papier, électronique, numérique, orale,…) utilisés par l’ENFI pour assurer les formations, demeurent la propriété exclusive de l’ENFI,. A ce titre, ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée au sein ou à l’extérieur de l’entreprise du Client sans accord express de l’ENFI.

En particulier, le Client s’interdit d’utiliser le contenu des formations pour former d’autres personnes et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L122-4 et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle en cas de cession, ou de communication des contenus non autorisée.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle des contenus de formation, sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et support utilisé.

En tout état de cause l’ENFI demeure propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occasion de l’exécution des prestations chez les Clients.

4-6 Confidentialité

Les parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelle que nature qu’ils soient, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans la proposition commerciale et financière transmise par l’ENFI au Client. L’ENFI s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que ses sociétés affiliées, partenaires ou fournisseurs, les informations transmises par le Client, y compris les informations concernant les utilisateurs.

4-7 Communication

Le Client accepte d’être cité par l’ENFI comme Client de ses offres de services, aux frais de l’ENFI. L’ENFI peut mentionner le nom du Client ainsi qu’une description objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle, entretiens avec des tiers, communications à son personnel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport annuel, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

4-8 Protection des données à caractère personnel

« Les données personnelles vous concernant peuvent être utilisées par l’ENFI, en sa qualité de responsable de traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale, et sont notamment nécessaires  pour  l’inscription  à  la  formation,  ainsi que la bonne exécution et le suivi de celle-ci. Lorsque les  coordonnées  collectées  sont  utilisées  à  des  fins de prospection commerciale, les personnes en sont informées lors de la collecte et peuvent s’y opposer.

Elles seront détruites au maximum 7 ans à partir de la collecte.

Conformément à la règlementation de protection des données personnelles en vigueur, les personnes inscrites lors des formations proposées disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données les concernant, d’un droit de limitation ou d’opposition au traitement de leurs données pour des raisons tenant à leur situation particulière, ainsi que du droit de décider du sort de leurs données après leur décès. Ils peuvent par ailleurs s’opposer, à tout moment et sans justification particulière, au traitement de leurs données personnelles à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez exercer ces droits par courrier accompagné d’une copie signée d’un justificatif d’identité à l’ENFI – Département CNIL – 4, quai de Bercy, 94224 CHARENTON CEDEX.

Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL ».

4-9 Droit applicable – Attribution de compétences

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige survenant entre le Client et l’ENFI à l’occasion d’une exécution du contrat, il sera recherché une solution à l’amiable et, à défaut, le règlement sera du ressort du Tribunal de Commerce de Paris.